Marque expirée - Marque en non vigueur

éponyme
RHC Bros. sarl

Numéro de dépôt :
3450166
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/09/2016
éponyme de RHC Bros

Présentation de la marque éponyme

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHC Bros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « éponyme »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHC Bros domicilié(e) La Morandais,35190 TINTENIAC - 35190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 384 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHC Bros. domicilié(e) La Morandais,35190 TINTENIAC - 35190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éponyme est expirée depuis le 13 septembre 2016.

RHC Bros a également déposé les autres marques suivantes : Préludes , lambert créations


RHC Bros. sarl - La Morandais,35190 TINTENIAC - 35190 - France - SIREN 451384903


RHC Bros. - La Morandais,35190 TINTENIAC - 35190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.